Jouez la carte d'une communication adaptée
Mentions légales
Ce site est la propriété de la société As & Co Consulting, SARL au capital de 1500 euros,
SIRET 790-067-227 00013, dont le siège social est situé 13, rue des genets 38300 RUY. Téléphone 04.74.28.28.85.
Les Directeurs de la publication du site sont Monsieur SEVE Pierrick, Monsieur JOLIOT Teddy et Monsieur GUGLIELMI Florian, gérants
de la société As & Co Consulting.
Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage
des informations est la société OVH.
La création graphique du site a été réalisée par la société As & Co Consulting (www.4as-com.fr).
Le contenu du site
La société As & Co Consulting ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d'erreurs ou
d'omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur
contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société As & Co Consulting ne peut être
tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après
la publication. De même, la société As & Co Consulting ne peut être tenue responsable de
l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
La société As & Co Consulting ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui
pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une
utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société As & Co Consulting
se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de As & Co Consulting qui est titulaire de tous les droits de propriété
intellectuelle. Ce site constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même
titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site
(formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de la société Carré
d'As Communication le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits,
modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des
fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'oeuvres dérivées.
Le non respect de
ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du
Code de la Propriété Intellectuelle.
Confidentialité
La société As & Co Consulting n'enregistre pas d'informations personnelles permettant
l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations
ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des
courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce
site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site
sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par la société As & Co Consulting.
L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données
personnelles le concernant en écrivant à la société As & Co Consulting, 13, rue des Genets 38300
RUY.
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs
fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur
le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages
consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société As & Co Consulting utilise ces
"Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres
d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de
"cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut
qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens
sont établis de bonne foi et la société As & Co Consulting ne peut être tenue pour responsable
de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en
aucun cas, engager la responsabilité de la société As & Co Consulting : seule la responsabilité
des éditeurs des sites référencés sur le site de la société As & Co Consulting pourra être engagée.
De plus As & Co Consulting ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait
donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement
à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
As & Co Consulting © 2012-2014. Tous droits réservés.